Mentions Légales

1. Informations sur l'éditeur

2. Directeur de publication

Le directeur de la publication est Sébastien, gérant de l'entreprise TCodes.

3. Hébergement

4. Services techniques

Le site utilise plusieurs services tiers pour son fonctionnement optimal :

• 📧 Service d'envoi d'emails : Resend (resend.com)
  Utilisé pour l'envoi sécurisé des emails de contact et de la newsletter
• 📊 Analyse d'audience : Google Analytics
  Collecte de statistiques anonymisées avec votre consentement
• 🔒 Protection anti-spam : Système intégré
  Filtrage automatique des soumissions malveillantes

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Éléments protégés : Design et structure du site, textes et contenus, images et illustrations, codes source et fonctionnalités, logo et identité visuelle.

6. Conditions d'utilisation

L'utilisation du présent site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment.

6.1 Accès au site

Le site est accessible gratuitement depuis n'importe où par tout utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

6.2 Utilisation des formulaires

Les formulaires de contact et de newsletter sont destinés exclusivement à des fins professionnelles légitimes. Toute utilisation abusive (spam, contenu illégal, etc.) est interdite et peut entraîner un blocage d'accès.

7. Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site fait l'objet d'une politique de confidentialité détaillée :

📋 Consulter notre Politique de Confidentialité

Résumé RGPD :

• ✓ Collecte minimale et transparente des données
• ✓ Consentement explicite requis
• ✓ Droit de rectification et suppression
• ✓ Sécurisation et chiffrement des données
• ✓ Aucune vente à des tiers

8. Limitation de responsabilité

TCodes ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites. Les codes de Seb dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d'autres sites vers celui-ci.

9. Droit applicable et juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg.

10. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter :

11. Mise à jour des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment en fonction de l'évolution du site, de la législation ou de la jurisprudence.

Dernière mise à jour : Août 2025
Version : 2.0 (Migration Netlify + Newsletter)
Prochaine révision prévue : Janvier 2026

💡 Il est conseillé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.